La bibliothèque est-elle responsable des contenus problématiques affichés sur un forum qu’elle anime ?

La personne ayant personnellement posé le geste fautif est évidemment la première à en assumer la responsabilité. Lorsqu’elle est douée de raison, la personne qui choisit de mettre en ligne une information ou se comporte de manière à exercer un contrôle sur la diffusion de celle-ci assume la responsabilité découlant de son caractère illicite.

Mais qu’en est-il de la responsabilité de l’animateur ou du modérateur ? Dans le cas de ceux qui participent à la transmission des messages, la question revient alors à se demander, lorsqu’un événement illicite survient, si la personne était en mesure d’agir effectivement sur l’information afin de prévenir ou limiter le dommage. L’intensité de la responsabilité est liée à l’intensité du contrôle qu’une personne exerce effectivement sur l’information dans une situation déterminée. Plus on a de maîtrise sur l’information, plus on en répond. Mais il importe aussi d’examiner la mesure dans laquelle elle avait —ou était supposée avoir— connaissance de l’information transmise.

Ainsi, le degré de contrôle exercé sur la diffusion de l’information est un facteur particulièrement crucial lorsque vient le temps d’évaluer la responsabilité de celui qui agit comme modérateur d’un lieu ou d’un forum de discussion. Dans la mesure où le modérateur exerce un contrôle sur ce qui est transmis sur un forum ou une liste de discussion, il engage sa responsabilité.

Si le forum ou le groupe est modéré, le modérateur est en mesure d’exercer une vérification des messages avant qu’ils soient affichés sur le site ou sur la liste. Dans ces situations, l’organisme a l’obligation d’exercer une surveillance raisonnable de ce qui se passe sur le forum ou sur la liste. Il n’est évidemment pas tenu de répondre de tout ce qui se dit sur un lieu de discussion. Par exemple, il peut arriver que le modérateur n’ait pas connaissance du caractère illicite ou problématique de l’information, par exemple, si X dit qu’il a vu Y hier en compagnie de Z et cause une atteinte à la vie privée de Y.

Aussi, l’organisme qui anime des lieux de discussion a intérêt à préciser les tenants et aboutissants de son rôle et de celui du modérateur. Cela se fait en délimitant la portée de l’activité qui est proposée et en explicitant le plus clairement possible ce qui est autorisé et ce qui est interdit dans le cadre de l’activité.

Voir :

Comment détermine-t-on la responsabilité pour le contenu diffusé sur Internet?