Guide des droits sur Internet
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La bibliothèque est-elle responsable du contenu hébergé?

Le premier responsable est la personne ayant commis le geste fautif. En principe, la bibliothèque, en tant qu’hébergeur, n’est pas responsable du contenu hébergé tant et aussi longtemps qu’elle ne joue qu’un rôle passif dans la diffusion du contenu.

Voir :

Quelle est la responsabilité d’un hébergeur pour les documents qu’il conserve?

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