Guide des droits sur Internet
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La bibliothèque est-elle responsable des informations dommageables pouvant se retrouver sur le portail offert?

La bibliothèque est responsable des informations qu’elle décide elle-même de placer ou de publier sur le portail. En principe, elle ne répond pas des informations se trouvant sur un document qu’elle a référencé, par exemple via un lien hypertexte ou un moteur de recherche.

Voir :

Qui peut être responsable pour le contenu diffusé sur Internet?

Quelle est la responsabilité de celui qui offre des services de référence à des documents technologiques, dont un index, des hyperliens, des répertoires ou des outils de recherche?

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