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L’école peut-elle surveiller le contenu des courriels ?

Dans le cadre de sa mission éducative, l’école et l’enseignant ont un devoir de surveillance. C’est pourquoi il faut distinguer les activités supposant des gestes posés en classe, sous l’autorité directe de l’enseignant et les activités supposant des gestes posés dans l’environnement Internet mais à partir de la maison ou de tout autre lieu.

L’enseignant a une obligation de surveiller les gestes des élèves posés en classe, sous l’autorité directe de l’enseignant. Mais à l’égard du courriel transmis en dehors du cadre des activités pédagogiques mais via des serveurs de l’école, il n’y a pas d’obligation de surveillance a priori. En principe, le courriel a un caractère privé et on ne peut surveiller celui-ci que lorsqu’on a de bonnes raisons de penser que des gestes préjudiciables pourraient y être posés. Le devoir d’intervenir naît uniquement lorsque l’enseignant est informé d’activités ou de propos illicites. L’enseignant doit prévenir les élèves des risques des activités, des précautions qui doivent être prises, des conduites à tenir et celles qui doivent être évitées. Il a le devoir de mettre en garde sur les conséquences de gestes préjudiciables qui seraient susceptibles d’être posés.

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