Peut-on reproduire sans problème un article ou une photo d'un journal portant sur un fait d'actualité passé ou présent sur une page web d'un site à vocation pédagogique portant sur le programme d'histoire 414?

En principe non puisqu’il y a atteinte au droit de reproduction de l’auteur de l’article ou de la photo (numérisation de l’article ou de la photo) et à son droit de communication au public (diffusion sur un site Internet et même la diffusion sur un site qui n’est accessible qu’à un nombre limité de personnes puisqu’elle a lieu à l’extérieur du cercle domestique ou privé). Donc, il faut l’autorisation de l’auteur, à moins que de tels gestes constituent une exception au droit d’auteur.

La loi prévoit des exceptions : certaines utilisations d’une œuvre sont permises et ne constituent pas des atteintes aux droits de l’auteur. Ces exceptions sont très étroites et ne trouvent vraisemblablement pas application dans ce cas-ci.

Il faut donc obtenir les autorisations nécessaires de l’auteur de l’article de journal ou de la photographie pour reproduire et diffuser leurs œuvres sur le site web.