Comment et à qui demander les autorisations pour intégrer une œuvre sur mon site Internet ?

Pour les œuvres protégées qui nécessitent une autorisation, il faut identifier et vérifier qui est le titulaire du droit d’auteur. Sauf exception, l’auteur d’une œuvre est le premier titulaire des droits d’auteur sur son œuvre.

Mais les droits d’auteur sont fractionnables et divisibles au moyen de licences ou de cessions. Un auteur peut les avoir cédés, en tout ou en partie, à une personne qui a des moyens importants pour produire ou diffuser son œuvre comme un éditeur ou un producteur et en principe, c’est auprès d’eux qu’il faut obtenir l’autorisation.

L’auteur peut aussi avoir confié la gestion de ses droits à une société d’auteur qui contrôle l’utilisation des œuvres, perçoit et répartit les rémunérations dues à l’auteur en contrepartie de l’exploitation de l’œuvre. La délivrance de l’autorisation peut alors se faire par l’intermédiaire de cette société de gestion collective. Pour la plupart des œuvres, il existe des sociétés de gestion collective, mais elles gèrent des catalogues de droits distincts. Il faut souvent faire appel à plus d’une société de gestion pour obtenir les autorisations de diffuser une œuvre sur un site web. Par exemple, si on veut intégrer une œuvre musicale préexistante sur le site web d'un organisme, il faudrait l’autorisation des compositeurs et des auteurs du texte de la chanson, de l’artiste-interprète qui en fait la prestation et du producteur de l’enregistrement sonore de la chanson.

Cependant, la libération des droits d’auteur sera plus facile lorsque les œuvres intégrées proviennent de sources internes à l’organisme.