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Est-il vrai que je peux utiliser une partie non importante de l’œuvre d’un auteur sans demander son autorisation ni verser des redevances ?

En vertu de l’article 3 de la Loi sur le droit d’auteur, le droit d’auteur sur l’oeuvre comporte le droit exclusif de produire ou reproduire la totalité ou une partie importante de l’oeuvre, sous une forme matérielle quelconque. Il est licite de citer une partie non importante d’une œuvre par ailleurs protégée par le droit d’auteur. Dans certains pays, la citation est considérée comme une exception au droit d’auteur. Au Canada, le droit de citer une œuvre ne découle pas d’une disposition faisant exception au droit d’auteur. C’est plutôt un droit qui résulte du fait que la Loi sur le droit d’auteur réserve au titulaire du droit la faculté de permettre l’exploitation d’une partie importante de l’œuvre.

Il est ainsi licite de citer une œuvre dans la mesure où cela n’est pas une partie importante au plan quantitatif ou qualitatif. L’ampleur de la citation permise est délimitée par le seuil à compter duquel on reproduit ou communique une partie substantielle de l’œuvre. Pour savoir si la partie utilisée est importante ou non, il faut tenir compte du contexte, des circonstances de l’emprunt et pas seulement de la quantité utilisée. L’emprunt d’une petite quantité d’une œuvre peut être considéré comme une violation si cela représente la substance ou l’essence de l’oeuvre.

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