L’école publie des informations

  1. Quelle est la responsabilité de l’école ?

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Consignes relatives au droit d’auteur concernant le contenu publié – Milieu scolaire- Exemples

Consignes relatives au droit d’auteur concernant le contenu publié (en général) – Exemple 1

Politique d’édition et de publication – Exemple de règles sur la diffusion de l’information personnelle (en général)

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